FRANÇAIS : CONTRAT DE LICENCE ET GARANTIE POUR
LE LOGICIEL FOURNI ET LA
DOCUMENTATION ANNEXE - VEUILLEZ LIRE
LE CONTRAT DE LICENCE CI-APRÈS AVANT
D’INSTALLER LE LOGICIEL
IMPORTANT : CE CONTRAT CONTIENT LES CONDITIONS AUX TERMES DESQUELLES EST CONFÉRÉ LE DROIT D’UTILISATION
DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION ANNEXE. EN INSTALLANT CE LOGICIEL PAR SES PROPRES MOYENS OU VIA UN
TIERS, LE CLIENT S'ENGAGE À RESPECTER LES TERMES ET CONDITIONS DE CETTE LICENCE. SI LE CLIENT N’ACCEPTE PAS
LES CLAUSES DE CE CONTRAT, IL DOIT RENVOYER CE LOGICIEL DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS ET EFFACER TOUS LES
FICHIERS AUXQUELS IL A ACCÉDÉ, PAR SES PROPRES MOYENS OU VIA UN TIERS, DE TOUTES LES MÉMOIRES DANS
LESQUELLES CE LOGICIEL A ÉTÉ CHARGÉ OU STOCKÉ. LE TERME "XEROX" TEL QU'IL EST UTILISÉ DANS LE PRÉSENT
DOCUMENT DÉSIGNE XEROX CORPORATION OU LA FILIALE DE XEROX AUPRÈS DE LAQUELLE LE CLIENT A OBTENU LE
PRODUIT XEROX (ci-après dénommé "Équipement") AVEC LEQUEL LE LOGICIEL EST UTILISÉ, SAUF SI LE CLIENT A OBTENU
L'ÉQUIPEMENT AUPRÈS D'UN REVENDEUR, AGENT, CONCESSIONNAIRE OU DISTRIBUTEUR AGRÉÉ, AUQUEL CAS "XEROX"
DÉSIGNE XEROX CORPORATION OU LA FILIALE DE XEROX AUPRÈS DE LAQUELLE L'ÉQUIPEMENT A ÉTÉ ACQUIS.
SI LE CLIENT INSTALLE LE LOGICIEL POUR LE COMPTE DE L’UTILISATEUR FINAL DE L’ÉQUIPEMENT, IL DOIT S’ENGAGER À
AGIR EN TANT QU’AGENT DE L’UTILISATEUR FINAL AVANT DE CONTINUER. EN TANT QU’AGENT DE L’UTILISATEUR FINAL, LE
CLIENT S’ENGAGE : 1) À LIRE ET ACCEPTER LES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE AVEC L’AUTORISATION DE
L’UTILISATEUR FINAL, OU 2) À PORTER LES TERMES DE L’ACCORD DE LICENCE À L’ATTENTION DE L’UTILISATEUR FINAL ET
À CE QUE L’UTILISATEUR FINAL LES ACCEPTE EXPLICITEMENT.

1. OCTROI D’UNE LICENCE
Conformément aux termes du ou des contrats par lesquels sont conférés au Client les droits d'utilisation de l'Équipement, 
Xerox consent au Client, par les présentes une licence non exclusive, non cessible et non transférable d’utilisation du 
logiciel et de la documentation (ci-après dénommés "Logiciel") fournis avec l’Équipement, y compris pour l'utilisation sur 
des postes de travail ou des serveurs en réseau à usage interne exclusivement, sous réserve du paiement des droits de la 
licence requis (y compris les droits de renouvellement annuels et le prix de la maintenance) selon les conditions suivantes. 

2. DROIT D’UTILISATION
Le Client peut installer le Logiciel sur l’Équipement ou, le cas échéant, sur un équipement à seule fin d’utilisation avec l’Équipement.
Si l'Équipement est connecté au réseau, les autres utilisateurs du réseau peuvent accéder au Logiciel et l'utiliser avec l'Équipement.

3. PROPRIÉTÉ, COPIE, MODIFICATION ET CONFIDENTIALITÉ
3.1 Xerox est propriétaire ou dispose du droit de consentir une licence pour le Logiciel comme décrit ci-après.
3.2 Aucun droit de propriété sur le Logiciel n'est transféré au Client.
3.3 Sous réserve de l'application de la clause 3.4, le Client peut copier le Logiciel en entier ou en partie mais seulement pour les besoins
expressément énoncés dans la clause 2 ci-dessus ou comme copie de sauvegarde. Chaque copie autorisée doit inclure sous une forme
lisible toutes les références à tout brevet, marque ou droit d'auteur mentionnés sur le Logiciel d'origine.
3.4 Le Client peut copier la documentation à seule fin d'utilisation avec l'Équipement.
3.5 Le Client ne peut ni distribuer, ni modifier, ni créer des produits dérivés ou changer le Logiciel ni le faire modifier par un tiers.
3.6 Le Client ne doit pas fournir ou mettre à disposition le Logiciel à toute personne autre que ses employés et agents directement
concernés par le droit d'utilisation du Logiciel.
3.7 Le Logiciel est protégé par le droit d'auteur et les autres droits de propriété de Xerox et/ou d’un tiers. Le Client peut être tenu
directement responsable par ce tiers de toute violation des droits de ce dernier.
3.8 Le Client s’engage à ne pas (1) copier sauf selon les termes de la section 3.3, reconstituer la logique du programme, décompiler
ou désassembler le Logiciel à quelque fin que ce soit ; (2) activer tout logiciel fourni avec ou intégré à l’Équipement dans un état
inactivé ; ou (3) permettre à un tiers de se livrer à ces activités, sauf dans les limites autorisées par la loi.
3.9 Le Logiciel est susceptible de contenir (ou d’être modifié à cet effet) des codes informatiques capables de neutraliser automatiquement
son fonctionnement ou celui de l’Équipement. Ces codes de neutralisation peuvent être activés : (a) si Xerox se voit refusé un accès
raisonnable au Logiciel pour la réinitialisation périodique de ces codes ; (b) en cas de notification du non respect par le Client de l’un des
termes du présent contrat ; ou (c) en cas de résiliation ou d’expiration de la licence.
3.10 Le Client accepte de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel de quelque façon que ce soit sans avoir obtenu au préalable toutes
les licences des États-Unis ou des gouvernements étrangers exigées par la loi du pays où réside le Client et sous réserve d'exportation
de l'Équipement.

4. TRANSFERT DU LOGICIEL SOUS LICENCE
Si le Client transfère la propriété de l'Équipement, Xerox fournira au nouveau propriétaire une licence d'utilisation pour le Logiciel, selon
les conditions applicables par Xerox et les tarifs de Xerox en vigueur et sous réserve que le transfert n'entraîne pas une violation des droits
de Xerox.

5. LOGICIEL DE DIAGNOSTIC.
Des logiciels utilisés pour entretenir l’Équipement et/ou diagnostiquer ses défaillances ou insuffisances de fonctionnement (collectivement
dénommés "Logiciel de diagnostic") peuvent être intégrés à l’Équipement, ou résider ou être chargés sur l’Équipement. Le Logiciel de
diagnostic et les méthodes d’accès à ce dernier constituent d’importants secrets de fabrication pour Xerox. Les droits relatifs au Logiciel
de diagnostic demeurent à tout moment la propriété exclusive de Xerox et/ou de ses concédants de licence. Le Client reconnaît que (a)
l’acquisition de l’Équipement ne lui confère en aucune façon une licence ou un droit d’utilisation du Logiciel de diagnostic et (b) que, à
moins que Xerox ne lui ait accordé une licence distincte à cet effet, il n’est pas autorisé à utiliser, reproduire, distribuer ou divulguer le
Logiciel de diagnostic à quelque fin que ce soit (ou à permettre à un tiers de procéder à ces activités). Le Client s’engage à permettre à
tout moment (y compris après expiration de la présente licence) à Xerox d’accéder, de contrôler et de prendre les mesures nécessaires
pour prévenir toute utilisation ou reproduction non autorisée du Logiciel de diagnostic.

6 GARANTIE LIMITÉE
6.1 Xerox garantit que le Logiciel est conforme aux spécifications du manuel d'utilisation ou à celles de toute autre documentation fournie
par Xerox à la livraison au premier Client. Xerox ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera de façon ininterrompue ou sans erreur,
ni qu'il réponde aux exigences du Client.
6.2 En cas de non conformité aux conditions définies au paragraphe 6.1, le seul recours du Client est d'en informer Xerox dans un délai
maximum de 90 jours à compter de la date de livraison, la seule obligation de Xerox ou de son fournisseur étant de fournir une solution
pour éviter la non conformité, ou de remplacer le Logiciel par un Logiciel conforme aux spécifications du manuel d'utilisation ou à celles
de toute autre documentation fournie par Xerox.
6.3 XEROX NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE SUR LE "LOGICIEL", EXPRESSE OU IMPLICITE, QU'ELLE RÉSULTE OU
NON DE LA LOI, Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER SA COMMERCIABILITÉ, SA CONFORMITÉ ET SON ADAPTABILITÉ
À UN USAGE PARTICULIER. XEROX DÉCLINE EN OUTRE TOUTE RESPONSABILITÉ OU GARANTIE DONNÉE PAR DES
PERSONNES AUTRES QUE XEROX (Y COMPRIS SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER SES DISTRIBUTEURS, AGENTS,
CONCESSIONNAIRES ET REVENDEURS).
6.4 Toute modification du Logiciel ou utilisation dans un environnement autre que celui décrit dans la documentation fournie par Xerox
annule les garanties stipulées ci-dessus.

7. VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Au cas où le Client serait poursuivi par des tiers sur le fondement d'une prétendue violation des droits de brevet, secret professionnel ou
droits d'auteur par le Logiciel sous licence, dans le pays d'enregistrement de la société Xerox qui a fourni le Logiciel au Client, Xerox
assumera la défense du Client contre ces revendications et les conséquences pécuniaires d'une décision judiciaire définitive, à la
condition que le Client informe Xerox immédiatement et par écrit de la prétendue violation et que le Client accepte l'intervention de Xerox
et coopère au règlement d'un éventuel litige. Le courrier sera envoyé à Xerox Office of General Counsel, P.O. Box 1600, Stamford,
Connecticut 06904. La société Xerox ne prendra en charge que les dépenses de procédure et règlements qu'elle aura expressément
acceptés par écrit. Afin d'éviter toute infraction, même non alléguée, Xerox peut décider, et cela sans aucun frais pour le Client, d'obtenir
une licence, ou de fournir un équivalent du Logiciel, ou de modifier ou retirer le Logiciel. Dans ce dernier cas, Xerox remboursera les droits
de licence payés par le Client pour ce Logiciel ; si aucune partie de la somme payée à Xerox lors de la transaction au cours de laquelle
le Logiciel a été acquis n'a été désignée comme droit de licence pour le Logiciel, Xerox remboursera la partie des frais associée selon
Xerox à l'acquisition du Logiciel. Xerox n’assume aucune responsabilité liée aux infractions sortant du cadre de la présente section y
compris mais sans toutefois s’y limiter les infractions dues à la modification du Logiciel (par Xerox ou toute autre personne, y compris le
Client) selon les spécifications du Client ou à l'utilisation conjointe du Logiciel sous licence et d'autres logiciels, matériels ou produits non
fournis par Xerox.

8. RESPONSABILITÉ LIMITÉE
XEROX OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES, SANS QUE CETTE LISTE SOIT
LIMITATIVE, DES DOMMAGES RÉPRESSIFS, PARTICULIERS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LA
PERTE DE DONNÉES) PROVENANT DE OU LIÉS À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU "LOGICIEL", MÊME SI
XEROX A ÉTÉ AVISÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DE XEROX EN MATIÈRE DE DOMMAGES
DIRECTS NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LES DROITS DE LICENCE PAYÉS PAR LE CLIENT POUR L'ACHAT DE CE
"LOGICIEL".

9. FIN DU CONTRAT
Xerox peut mettre fin au contrat (i) sans préavis si le Client n’utilise plus ou ne possède plus l’Équipement ou, en cas de bail de
l’Équipement, si le premier preneur ne l’utilise plus ou ne le possède plus ou (ii) à la date d’expiration du contrat de location ou de leasing
de l’Équipement, (iii) en cas de manquement du Client à l'une quelconque de ses obligations. Dans ce cas, le Client devra renvoyer à
Xerox toutes les copies du Logiciel et retirer ce dernier de tous les équipements sur lesquels il a pu être chargé par le Client.

10. LOI APPLICABLE
Le présent Contrat de licence est régi par les lois de l'état de New York, États-Unis, ou du pays d'enregistrement de la société Xerox qui
a fourni l'équipement, nonobstant tout conflit de dispositions légales.
Certaines juridictions ne permettent pas la limitation de durée d'une garantie implicite ou l'exclusion ou la limitation de responsabilité
relative aux dommages indirects ou consécutifs. Certaines clauses ci-dessus peuvent donc en tout ou partie ne pas s'appliquer au Client.

11. PORTÉE DU CONTRAT
Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord entre Xerox et le Client concernant le Logiciel et remplace toutes les
propositions ou accords antérieurs ou actuels des parties concernant le Logiciel. Il annule, ce que le Client accepte, l'application de tous
les termes et conditions contenus dans un bon de commande du Client passé dans le cadre des présentes.
Si, après avoir lu les conditions du présent contrat, le Client les juge inacceptables, il doit, pour éviter les obligations contractuelles,
retourner promptement le Logiciel inutilisé. Il aura alors droit au remboursement des sommes qu'il a payées pour obtenir le droit d'utiliser
le logiciel.